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Marques déposées par LA FERME AUX ESCARGOTSTODO
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PERLE ET SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE ET SAVEURS
LA FERME AUX ESCARGOTS, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3695071
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
PERLE ET SAVEURS de LA FERME AUX ESCARGOTS

Présentation de la marque PERLE ET SAVEURS

Déposée le 30 novembre 2009 par LA FERME AUX ESCARGOTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE ET SAVEURS »

Le déposant est LA FERME AUX ESCARGOTSTODO domicilié(e) 1 RUE DE LA THINE - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 345 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME AUX ESCARGOTS domicilié(e) 1 RUE DE LA THINE - 26140 - ALBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE ET SAVEURS est expirée depuis le 30 novembre 2019.

LA FERME AUX ESCARGOTS a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme aux escargots , Escargotine


LA FERME AUX ESCARGOTS, S.C.E.A - 1 RUE DE LA THINE - 26140 - ALBON - France - SIREN 431345305


LA FERME AUX ESCARGOTS - 1 RUE DE LA THINE - 26140 - ALBON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.